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Marques déposées par CONTINENTALE D'APPLICATIONS TECHNIQUES
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CAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT
CONTINENTALE D'APPLICATIONS TECHNIQUES

Numéro de dépôt :
1067558
Date de dépôt :
31/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAT

Déposée le 31 mars 1978 par CONTINENTALE D'APPLICATIONS TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONTINENTALE D'APPLICATIONS TECHNIQUES domicilié(e) (société anonyme) 18, Avenue Dutartre 78150 LE CHESNAY. - France.

La marque CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CAT est expirée depuis le 31 mars 1988.

CONTINENTALE D'APPLICATIONS TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : CATROLL , CAT


CONTINENTALE D'APPLICATIONS TECHNIQUES - (société anonyme) 18, Avenue Dutartre 78150 LE CHESNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°2542 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°2544 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;filtres de toutes sortes, notamment pour gaz et liquides, installations et appareils de conditionnement d'air, étuves;cabines de peinture.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.